Entité légale : SPROCH JACEK SYLWESTER — entrepreneur individuelSIREN 109 571 927 · SIRET 109 571 927 00010 · APE 82.99Z
Régie SprochSoutien opérationnel et organisationnel aux entreprises — Nantes

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Suivi opérationnel

Suivi documentaire des sous-traitants — forfait mensuel

Collecte et mise à jour des attestations et pièces exigibles de vos sous-traitants, avec alerte avant expiration.

420 €

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Ce que comprend la prestation

  • tableau de suivi des pièces et de leurs dates de validité
  • relances écrites des sous-traitants en votre nom
  • alerte 30 jours avant chaque expiration
  • classement numérique nommé et indexé
  • point écrit mensuel listant ce qui manque encore

Déroulé

Le suivi porte sur la présence et la validité des pièces, pas sur leur appréciation juridique. La vérification de vigilance reste de votre responsabilité : ce forfait vous donne les pièces à jour pour l’exercer.

Conditions

Prix TTC420 €
Unitéle mois
ModalitéÀ distance
Durée / volumejusqu’à 15 sous-traitants suivis
Délai de mise en routedémarrage sous 3 jours ouvrés
Dû à la commande30 % — 126 €
Solde294 € — à la remise du livrable, avant transmission des fichiers modifiables

TVA non applicable, article 293 B du CGI. Rétractation : 14 jours, voir rétractation et remboursement.

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