Entité légale : SPROCH JACEK SYLWESTER — entrepreneur individuelSIREN 109 571 927 · SIRET 109 571 927 00010 · APE 82.99Z
Régie SprochSoutien opérationnel et organisationnel aux entreprises — Nantes

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Accessibilité

Version en vigueur au 4 septembre 2026.

Ce site a été conçu pour rester lisible et utilisable par le plus grand nombre.

Mesures appliquées

  • structure sémantique (titres hiérarchisés, repères ARIA, lien d’évitement vers le contenu) ;
  • contrastes de texte conformes au niveau AA du RGAA / WCAG 2.1 ;
  • navigation complète au clavier avec indicateur de focus visible ;
  • aucune information portée par la seule couleur ;
  • textes redimensionnables sans perte de contenu ni de fonction ;
  • formulaires à étiquettes explicites et messages d’erreur textuels.

État de conformité

Aucun audit RGAA complet n’a été réalisé à ce jour : le site est déclaré partiellement conforme. Cette déclaration est volontaire, l’obligation légale de l’article 47 de la loi n° 2005-102 ne s’appliquant pas à une entreprise de cette taille.

Retour d’information

Si une page vous est inaccessible, signalez-le à contact@sprochjacek.fr ou par téléphone au +33 6 89 91 89 39 : une alternative vous sera proposée sous 5 jours ouvrés, et la prestation reste accessible par téléphone ou par courriel sans surcoût.

Droit applicable

La présente déclaration est régie par le droit français.

Document régi par le droit français. Pour toute question : contact@sprochjacek.fr.